Chocolatier Goossens B.V. a son siège social à 2018 Antwerp, Isabellalei 6 et est enregistré auprès de l'H.R.A. sous le numéro d'entreprise 273.244 . Son numéro de TVA est BE 438.844.826.

1. Sauf stipulation écrite contraire, les relations entre la Chocolaterie Goossens n B.V.B.A. et ses clients sont régies par les présentes conditions générales de vente, lesquelles sont réputées acceptées par le client, même si elles sont contraires à ses propres conditions générales ou particulières. Ces conditions générales sont disponibles dans les différentes langues utilisées sur le site.

2. Pour les produits du Chocolatier Goossens, le client déclare que ceux-ci sont destinés à sa consommation personnelle (ou comme cadeaux à offrir gratuitement) et ne seront PAS revendus. Le client qui souhaite commercialiser les produits est prié de contacter le Chocolatier Goossens au préalable.

3. Les informations sur les produits et les prix, ainsi que les informations détaillées sur les commandes que le client trouve sur les pages de commande, sont établies et communiquées sous réserve de modifications et de corrections.

4. Les produits ne seront livrés que dans les pays pour lesquels le site web permet la livraison. La livraison des produits sera effectuée dans la mesure du possible dans le délai communiqué dans la confirmation de commande individuelle.

5. Par dérogation à l'article 1583 du Code civil néerlandais, Chocolaterie Goossens bvba reste propriétaire des articles vendus jusqu'au jour du paiement intégral du prix et des éventuels intérêts et/ou dommages-intérêts de négligence.

6 A titre de garantie, Chocolaterie Goossens bvba se limitera au remplacement des pièces défectueuses ou à la restitution du prix payé, sans que le client puisse prétendre à un dédommagement plus important. Chocolaterie Goossens sprl ne peut en aucun cas être tenue responsable du non-respect par un fournisseur de ses obligations concernant l'exécution de la garantie, par exemple en cas de livraison tardive par des sous-traitants de Goossens, tels que les matériaux d'emballage ou les matières premières nécessaires, ou en cas de faillite du fournisseur. La Chocolaterie Goossens B.V.B.A. n'est pas responsable de la perte ou des dommages matériels ou autres, de quelque nature que ce soit, que le client ou un tiers subirait du fait de la consommation des marchandises. Pour les produits alimentaires de toute nature, la Chocolaterie Goossens B.V.B.A. conseille aux diabétiques et aux personnes souffrant d'allergies alimentaires d'éviter la consommation de nos produits Goossens. (Tous nos produits peuvent contenir des traces de noix !)

7. Dans le cadre de la vente à distance aux consommateurs relevant du champ d'application de la loi du 14 juillet 1991, modifiée par la loi du 25 mai 1999, le consommateur a le droit d'informer le vendeur qu'il renonce à l'achat du produit.

8. En passant commande par e-mail ou sur le site Internet de la Chocolaterie Goossens B.V.B.A., le client autorise explicitement la Chocolaterie Goossens bvba à traiter et à utiliser ses données personnelles à des fins telles que l'administration de la base de données clients, la gestion des commandes, des livraisons et des factures, le suivi de la solvabilité, le marketing et la publicité. Le traitement à des fins de marketing et de publicité individualisée n'est effectué que pour les produits Goossens connexes. Le client a le droit de consulter et de corriger ses données personnelles. Le client a le droit de s'opposer gratuitement et à tout moment au traitement à des fins de marketing direct. Pour plus d'informations, le Client est invité à s'adresser au registre public tenu par la Commission pour la protection de la vie privée à Bruxelles.

9. Si l'une des présentes conditions est déclarée nulle ou inapplicable, les autres conditions resteront néanmoins pleinement en vigueur et la présente condition s'appliquera dans la mesure permise par la loi.

10. Toutes les parties acceptent les preuves électroniques (par exemple, le courrier électronique, les sauvegardes, etc.) dans le cadre de leurs relations.

11. Les litiges concernant la conclusion, la validité, l'interprétation ou l'exécution du contrat ou des présentes conditions générales sont exclusivement régis par le droit belge et relèvent de la compétence exclusive des tribunaux d'Anvers.